Conditions d'utilisation

Applicable à partir du 27/09/2024

ARTICLE 1. PARTIES

Les présentes conditions générales s'appliquent entre Stanfield, SASU, capital social : 1000 €, immatriculée au RCS de 75001 en France le 01/03/2024, sous le numéro 985143783, siège social : 229 Rue Saint-Honoré, 75001 Paris, FR, téléphone : +33184603424 , email : contact@massage-gun.com , numéro de TVA : FR53985143783, ci-après dénommée « l'Éditeur », et toute personne physique ou morale, privée ou publique, inscrite sur le Site pour acheter un Produit, ci-après dénommée « le Client ».

ARTICLE 2. DÉFINITIONS

« Client » : Toute personne physique ou morale, privée ou publique, inscrite sur le Site.

« Contenu du Site » : Éléments de toute nature publiés sur le Site, qu’ils soient protégés ou non par des droits de propriété intellectuelle, tels que textes, images, dessins, présentations, vidéos, schémas, structures, bases de données ou logiciels.

« L'éditeur » : Stanfield, SASU, agissant en sa qualité d'éditeur du site.

« Internaute » : Toute personne physique ou morale, privée ou publique, accédant au Site.

« Produit » : Biens de toute nature vendus sur le Site par l’Éditeur aux Clients.

« Site » : Le site Web accessible à l'URL massage-gun.com, y compris les sous-sites, les sites miroirs, les portails et les variantes d'URL associées.

ARTICLE 3. CHAMP D'APPLICATION

Le Site est librement accessible à tout internaute. La navigation sur le Site implique l'acceptation des présentes conditions générales par tout internaute. La simple connexion au Site, par quelque moyen que ce soit, y compris via un robot ou un navigateur, vaut acceptation pleine et entière des présentes conditions générales. Lors de l'inscription sur le Site, cette acceptation est confirmée en cochant la case correspondante.

L'Internaute reconnaît en avoir pris pleinement connaissance et les accepter sans restriction.

Le fait de cocher la case susmentionnée sera considéré comme une signature manuscrite de l'Internaute. L'Internaute reconnaît la valeur probante des systèmes d'enregistrement automatique de l'Éditeur et, sauf preuve contraire, renonce à les contester en cas de litige.

Les présentes conditions générales s'appliquent aux relations entre les parties à l'exclusion de toutes autres conditions, y compris celles de l'Internaute.

L'acceptation des présentes conditions générales requiert que l'Internaute possède la capacité juridique nécessaire à cet effet, ou à défaut, soit autorisé par un tuteur ou un curateur s'il est incapable, par son représentant légal s'il est mineur, soit titulaire d'un mandat s'il agit pour le compte d'une personne morale.

ARTICLE 4. OBJET DU SITE

Le Site a pour objet de vendre des Produits aux Clients.

ARTICLE 5. SERVICE CLIENT

Le service client du site est joignable du lundi au vendredi, de 8h00 à 18h00, au numéro non surtaxé suivant : 0184603424, par e-mail à l' adresse contact@massage-gun.com ou par courrier postal à l'adresse indiquée à l'article 1 des présentes conditions générales. Dans ces deux derniers cas, l'éditeur s'engage à répondre sous 48 heures.

ARTICLE 6. ESPACE PERSONNEL

6.1. Création d'un espace personnel

La création d'un espace personnel est indispensable à toute commande d'un Internaute sur le Site. À cette fin, il lui sera demandé de fournir certaines informations personnelles. Certaines de ces informations sont indispensables à la création de son espace personnel. Le refus de fournir les informations demandées empêchera la création de son espace personnel et, par conséquent, la validation de sa commande.

Lors de la création de son espace personnel, l'Internaute est invité à choisir un mot de passe. Ce mot de passe garantit la confidentialité des informations contenues dans son espace personnel. Il lui est donc interdit de le transmettre ou de le communiquer à un tiers. À défaut, l'Éditeur ne saurait être tenu responsable de tout accès non autorisé à l'espace personnel d'un Internaute.

Le Client s'engage à vérifier régulièrement ses données et à procéder aux mises à jour et modifications nécessaires en ligne depuis son espace personnel.

6.2. Contenu de l'espace personnel

L'espace personnel permet au Client de consulter et de suivre l'ensemble des commandes passées sur le Site.

Les pages relatives aux espaces personnels peuvent être librement imprimées par le titulaire du compte, mais ne constituent pas une preuve recevable en justice. Elles sont fournies à titre purement informatif pour garantir une gestion efficace des commandes par le Client.

L'Editeur s'engage à conserver de manière sécurisée tous les éléments contractuels dont la conservation est requise par la loi ou la réglementation.

6.3. Suppression de l'espace personnel

L'Éditeur se réserve le droit de supprimer le compte de tout Client qui contreviendrait aux présentes conditions générales, notamment lorsque le Client fournirait des informations inexactes, incomplètes, fausses ou frauduleuses, ou lorsque son espace personnel serait inactif depuis au moins un an. Cette suppression ne saurait être considérée comme une faute de l'Éditeur ni comme un préjudice pour le Client exclu, qui ne pourra prétendre à aucune indemnisation.

Cette exclusion ne préjuge pas de la possibilité pour l’Editeur d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre du Client si les faits le justifient.

ARTICLE 7. DONNÉES PERSONNELLES

Dans le cadre de sa prestation, l'Editeur traitera les données personnelles de ses Clients.

7.1. Identité du responsable du traitement

Le responsable du traitement des données collectées sur le Site est l'Éditeur.

7.2. Données collectées

7.2.1. Données collectées auprès des clients

Dans le cadre de ses relations contractuelles, l'Editeur est susceptible de collecter et de traiter les informations suivantes auprès de ses Clients : Email, Prénom et Nom, Téléphone, Adresse, Etat, Province, Code postal, Ville.

7.2.2. Finalités de la collecte des données personnelles

Les données collectées dans le cadre de la relation contractuelle font l'objet d'un traitement automatisé ayant pour finalité :

• Respecter les engagements contractuels ;
• Contacter les clients ;
• Prévenir toute activité illicite ou illégale ;
• Application des conditions générales ;
• Engager des poursuites judiciaires ;
• Vérification de l'identité des clients.

7.2.3. Base juridique du traitement

La base juridique des données collectées est une relation contractuelle.

7.2.4. Destinataires des données

Les données collectées ne sont accessibles que par l'Editeur dans les strictes limites nécessaires à l'exécution des engagements contractuels.

Ces données, qu’elles soient individuelles ou agrégées, ne sont jamais rendues librement consultables par des tiers.

7.2.5. Durée de conservation des données personnelles

Les données personnelles collectées sont conservées pendant toute la durée de la relation contractuelle et aussi longtemps que la responsabilité de l'Editeur pourrait être engagée.

A l’issue de la période de conservation, l’Editeur s’engage à supprimer définitivement les données des personnes concernées sans en conserver de copie.

7.2.6. Sécurité et confidentialité des données personnelles

Les données personnelles sont stockées de manière sécurisée en utilisant les moyens technologiques actuels dans le respect des dispositions du Règlement général sur la protection des données et de la législation nationale applicable.

L'accès aux locaux de l'Éditeur est également sécurisé.

7.2.7. Minimisation des données

L'Editeur pourra également collecter et traiter toutes données volontairement transmises par ses Clients.

L'Editeur guide ses Clients à ne fournir que les données personnelles strictement nécessaires à l'exécution des engagements contractuels.

L'Editeur s'engage à ne conserver et traiter que les données strictement nécessaires à ses activités professionnelles et supprimera dans les meilleurs délais les données inutiles reçues.

7.4. Respect des droits

Les clients de l'Editeur disposent des droits suivants concernant leurs données personnelles, qu'ils peuvent exercer en écrivant à l'adresse postale de l'Editeur ou en remplissant le formulaire de contact en ligne.

7.4.1. Droit d'information, d'accès et de communication des données

Les clients de l'Editeur peuvent accéder à leurs données personnelles.

En raison de l'obligation de sécurité et de confidentialité dans le traitement des données personnelles qui incombe à l'Éditeur, les demandes ne seront traitées que si le Client justifie de son identité, notamment par la production d'un scan de sa pièce d'identité valide (en cas de demande via le formulaire électronique dédié) ou d'une photocopie signée de sa pièce d'identité valide (en cas de demande écrite), tous deux accompagnés de la mention « Je certifie sur l'honneur que la copie de cette pièce d'identité est conforme à l'original. Fait à … le … », suivie de sa signature.

7.4.2. Droit de rectification, de suppression et d'oubli

Les clients de l’Editeur peuvent demander la rectification, la mise à jour, le blocage ou la suppression de leurs données personnelles, qui peuvent être inexactes, erronées, incomplètes ou périmées.

Les clients de l'Éditeur peuvent également définir des directives générales et particulières concernant le sort de leurs données personnelles après leur décès. Le cas échéant, les héritiers d'une personne décédée peuvent exiger la prise en compte du décès de leur proche et/ou procéder aux mises à jour nécessaires.

7.4.3. Droit d'opposition au traitement des données

Les clients de l’Editeur ont le droit de s’opposer au traitement de leurs données personnelles.

7.4.4. Droit à la portabilité des données

Les clients de l’Éditeur ont le droit de recevoir les données personnelles qu’ils ont fournies à l’Éditeur dans un format transférable, ouvert et lisible.

7.4.5. Droit de restreindre le traitement

Les clients de l'Éditeur ont le droit de demander la limitation du traitement de leurs données personnelles par l'Éditeur. Ainsi, leurs données pourront uniquement être conservées et ne plus être utilisées par l'Éditeur.

7.4.6. Temps de réponse

L'Editeur s'engage à répondre à toute demande d'accès, de rectification, d'opposition, ou toute autre demande d'information complémentaire dans un délai raisonnable n'excédant pas 1 mois à compter de la réception de la demande.

7.4.7. Plainte auprès de l'autorité compétente

Si les Clients de l’Éditeur estiment que l’Éditeur ne respecte pas ses obligations concernant leurs données personnelles, ils peuvent déposer une plainte ou une demande auprès de l’autorité compétente.

7.5. Transfert des données collectées

7.5.1. Transfert aux partenaires

L'Éditeur fait appel à des prestataires agréés pour faciliter la collecte et le traitement des données de ses Clients. Ces prestataires peuvent être situés hors de l'Union européenne.

L'éditeur a veillé à ce que ses fournisseurs mettent en œuvre des mesures de protection appropriées et respectent des conditions strictes de confidentialité, d'utilisation et de protection des données, par exemple via le US Privacy Shield.

L'Éditeur fait appel aux sous-traitants suivants :

Partenaire	Rôle	Pays bénéficiaire	Traitement effectué	Garanties
Gestionnaire de publicités Facebook	Processeur et coprocesseur	États-Unis (Bouclier de protection des données)	Effectue des opérations liées à la prospection.	https://www.facebook.com/policy.php​​​​​
Analyses Facebook	Processeur et coprocesseur	États-Unis (Bouclier de protection des données)	Prépare les statistiques commerciales pour générer des rapports sur les interactions des utilisateurs.	https://www.facebook.com/policy.php​​​​​
Google Analytics	Processeur et coprocesseur	États-Unis (Bouclier de protection des données)	Prépare les statistiques commerciales pour générer des rapports sur les interactions des utilisateurs.	https://policies.google.com/privacy​​​​
Google Adwords	Processeur et coprocesseur	États-Unis (Bouclier de protection des données)	Effectue des opérations liées à la prospection.	https://policies.google.com/privacy​​​​
Gmail	Processeur et coprocesseur	États-Unis (Bouclier de protection des données)	Service de courrier électronique.	https://policies.google.com/privacy​​​​
Google +	Processeur et coprocesseur	États-Unis (Bouclier de protection des données)	Gère les avis des utilisateurs sur les produits, les services ou le contenu.	https://policies.google.com/privacy​​​​
Gazouillement	Coprocesseur	États-Unis (Bouclier de protection des données)	Gère les avis des utilisateurs sur les produits, les services ou le contenu.	https://twitter.com/fr/privacy​​​​
Facebook	Coprocesseur	États-Unis (Bouclier de protection des données)	Gère les avis des utilisateurs sur les produits, les services ou le contenu.	https://www.facebook.com/policy.php​​​​​
Google Agenda	Processeur et coprocesseur	États-Unis (Bouclier de protection des données)	Service de gestion de calendrier électronique.	https://policies.google.com/privacy​​​​
Formulaires Google	Processeur et coprocesseur	États-Unis (Bouclier de protection des données)	Services de questionnaires et de formulaires Web.	https://policies.google.com/privacy​​​​
Publicités Twitter	Processeur et co-gérant	États-Unis (Bouclier de protection des données)	Effectue des opérations liées à la prospection.	https://twitter.com/fr/privacy​​​​
YouTube	Co-responsable	États-Unis (Bouclier de protection des données)	Hébergement de vidéos.	https://policies.google.com/privacy ? hl = fr & gl = fr
Instagram	Co-responsable	États-Unis (Bouclier de protection des données)	Gère les avis des utilisateurs sur les produits, les services ou le contenu.	https://help.instagram.com/519522125107875​​​​

7.5.2. Transfert sur demande ou décision judiciaire

Les Clients consentent également à ce que l’Editeur communique les données collectées à toute personne sur demande d’une autorité étatique ou sur décision judiciaire.

7.5.3. Transfert dans le cadre d'une fusion ou d'une acquisition

Si l'Editeur est impliqué dans une fusion, une cession d'actifs, une opération de financement, une liquidation ou une faillite, ou dans une acquisition de tout ou partie de son activité par une autre société, les Clients consentent à ce que les données collectées soient transférées par l'Editeur à cette société, et que cette société opère les traitements de données personnelles visés dans les présentes Conditions Générales de Services en lieu et place de l'Editeur.

ARTICLE 8. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

8.1. Protection juridique du contenu du site

Le contenu du site peut être protégé par le droit d'auteur et le droit des bases de données. Toute représentation, reproduction, traduction, adaptation ou transformation, intégrale ou partielle, effectuée illégalement et sans le consentement de l'éditeur, de ses ayants droit ou de ses ayants droit constitue une violation des Livres I et III du Code de la propriété intellectuelle et est susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires pour contrefaçon.

8.2. Protection contractuelle du contenu du site

L'Internaute s'engage contractuellement envers l'Éditeur à ne pas utiliser, reproduire ou représenter le Contenu du Site, qu'il soit ou non protégé par des droits de propriété intellectuelle, à d'autres fins que sa lecture par un robot ou un navigateur. Cette interdiction ne s'applique pas aux robots d'indexation dont le seul but est d'analyser le contenu du Site à des fins d'indexation.

ARTICLE 9. DISPOSITIONS FINALES

9.1. Loi applicable

Les présentes conditions générales sont soumises au droit français.

9.2. Modifications des présentes conditions générales

Les présentes conditions générales peuvent être modifiées à tout moment par l'Éditeur. Les conditions générales applicables au Client sont celles en vigueur au jour de sa commande ou de sa connexion au Site, toute nouvelle connexion à l'espace personnel impliquant l'acceptation des nouvelles conditions générales.

9.3. Litiges

En vertu de l'Ordonnance n° 2015-1033 du 20 août 2015, tout litige survenant dans le cadre de l'exécution des présentes conditions générales qui ne pourrait être résolu à l'amiable entre les parties devra être soumis.

Depuis le 1er janvier 2016, la médiation est obligatoire pour tous. Ainsi, tout professionnel vendant aux particuliers doit fournir les coordonnées d'un médiateur compétent en cas de litige, qu'il exerce à distance ou en magasin (Source : FEVAD).

9.4. Intégralité

La nullité de l'une des clauses du présent contrat n'entraîne pas la nullité des autres clauses du contrat ni celle du contrat dans son intégralité, qui conservent leur plein effet et leur portée. Dans ce cas, les parties devront, dans la mesure du possible, remplacer la stipulation annulée par une stipulation valable correspondant à l'esprit et à l'objet des présentes conditions.

9.5. Non-renonciation

Le fait pour l'Editeur de ne pas exercer les droits qui lui sont reconnus au titre des présentes ne saurait être interprété comme une renonciation à faire valoir lesdits droits.

9.6. Démarchage téléphonique

Le Client est informé qu'il peut s'inscrire sur la liste d'opposition au démarchage téléphonique à l' adresse http ://www .bloctel .gouv .fr/ .

9.7. Langues des présentes conditions générales

Les présentes conditions générales sont proposées en français.

9.8. Clauses abusives

Les dispositions des présentes conditions générales s'appliquent sous réserve du respect des dispositions impératives du Code de la consommation relatives aux clauses abusives dans les contrats conclus entre un professionnel et un consommateur.

ARTICLE 10. MARKETING PAR SMS

10.1. Loi applicable

En acceptant les SMS marketing de Stanfield lors du paiement et en effectuant un achat ou en vous abonnant via nos outils d'abonnement, vous acceptez de recevoir des notifications SMS récurrentes (pour votre commande, y compris des rappels d'abandon de commande), des offres SMS marketing et des SMS transactionnels, y compris des demandes d'avis de notre part, même si votre numéro de téléphone portable figure sur une liste d'exclusion nationale ou régionale. La fréquence des messages varie. Le consentement n'est pas une condition d'achat.

Pour ne plus recevoir de SMS marketing et de notifications, répondez « STOP » à tout message mobile que nous vous envoyons ou utilisez le lien de désabonnement inclus dans chacun de nos messages. Vous comprenez et acceptez que d'autres méthodes de désabonnement, telles que l'utilisation d'autres mots ou demandes, ne seront pas considérées comme des moyens raisonnables de se désinscrire. Ce service est gratuit, mais vous êtes responsable de tous les frais liés aux SMS imposés par votre opérateur mobile. Des frais de messagerie et de données peuvent s'appliquer.

Pour toute question, envoyez « HELP » au numéro qui vous a envoyé le message. Vous pouvez également nous contacter à l' adresse contact@massage-gun.com pour plus d'informations.

Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment tout numéro de téléphone ou code court utilisé pour le fonctionnement du service. Vous en serez informé. Vous acceptez que tout message envoyé à un numéro de téléphone ou code court modifié, y compris les demandes d'AIDE ou d'ARRÊT, puisse ne pas être reçu, et que nous ne soyons pas tenus d'honorer les demandes formulées dans ces messages.

Dans la mesure permise par la loi applicable, vous acceptez que nous ne soyons pas responsables de l'échec, du retard ou de la mauvaise livraison de toute information envoyée via le service, de toute erreur dans ces informations et/ou de toute action que vous pourriez ou non entreprendre en vous fiant aux informations ou au service.

Votre vie privée est importante pour nous. Consultez notre politique de confidentialité pour savoir comment nous collectons et utilisons vos informations personnelles.