Conditions d'utilisation

Applicable à compter du 27/09/2024

ARTICLE 1. PARTIES

Les présentes conditions générales s’appliquent entre Stanfield, SASU, au capital social de 1 000 €, immatriculée au RCS de 75001 en France le 01/03/2024 sous le numéro 985143783, siège social : 229, rue Saint-Honoré, 75001 Paris, France, téléphone : +33 184 603 424, courriel : contact@massage-gun.com , numéro de TVA : FR53985143783, ci-après dénommée « l’Éditeur », et toute personne physique ou morale, publique ou privée, inscrite sur le Site pour acheter un Produit, ci-après dénommée « le Client ».

ARTICLE 2. DÉFINITIONS

« Client » : Toute personne physique ou morale, privée ou publique, inscrite sur le Site.

« Contenu du site » : Éléments de toute nature publiés sur le Site, qu’ils soient protégés ou non par des droits de propriété intellectuelle, tels que textes, images, dessins, présentations, vidéos, diagrammes, structures, bases de données ou logiciels.

« L’éditeur » : Stanfield, SASU, agissant en sa qualité d’éditeur du site.

« Utilisateur Internet » : Toute personne physique ou morale, privée ou publique, accédant au Site.

« Produit » : Biens de toute nature vendus sur le Site par l’Éditeur aux Clients.

« Site » : Le site web accessible à l’adresse URL massage-gun.com, y compris les sous-sites, les sites miroirs, les portails et les variantes d’URL associées.

ARTICLE 3. CHAMP D'APPLICATION

Le Site est accessible gratuitement à tout internaute. La consultation du Site implique l'acceptation des présentes conditions générales par tout internaute. La simple connexion au Site, par quelque moyen que ce soit, y compris via un robot ou un navigateur, vaut acceptation pleine et entière des présentes conditions générales. Lors de l'inscription sur le Site, cette acceptation est confirmée par la validation de la case prévue à cet effet.

L’utilisateur d’Internet reconnaît avoir lu et accepté intégralement les présentes conditions sans restriction.

Le fait de cocher la case susmentionnée sera considéré comme équivalent à une signature manuscrite de l'utilisateur. Ce dernier reconnaît la valeur probante des systèmes d'enregistrement automatique de l'éditeur et, sauf preuve contraire, renonce à tout droit de les contester en cas de litige.

Les présentes conditions générales s'appliquent à la relation entre les parties à l'exclusion de toutes autres conditions, y compris celles de l'utilisateur d'Internet.

L’acceptation des présentes conditions générales exige que les utilisateurs d’Internet possèdent la capacité juridique nécessaire à cette fin, ou à défaut, qu’ils aient l’autorisation d’un tuteur ou d’un curateur s’ils sont incapables, de leur représentant légal s’ils sont mineurs, ou qu’ils détiennent un mandat s’ils agissent au nom d’une personne morale.

ARTICLE 4. OBJET DU SITE

Le but du Site est de vendre des Produits aux Clients.

ARTICLE 5. SERVICE CLIENTÈLE

Le service client du Site est disponible du lundi au vendredi, de 8h00 à 18h00, au numéro gratuit suivant : 0184603424, par courriel à contact@massage-gun.com , ou par courrier postal à l’adresse indiquée à l’article 1 des présentes conditions générales. Dans les deux derniers cas, l’Éditeur s’engage à répondre dans un délai de 48 heures.

ARTICLE 6. ESPACE PERSONNEL

6.1. Création d'un espace personnel

La création d'un espace personnel est une condition préalable à toute commande passée par un internaute sur le Site. À cette fin, l'internaute sera invité à fournir certaines informations personnelles. Certaines de ces informations sont indispensables à la création de l'espace personnel. Le refus de l'internaute de fournir les informations demandées empêchera la création de son espace personnel et, par conséquent, la validation de sa commande.

Lors de la création de son espace personnel, l'internaute est invité à choisir un mot de passe. Ce mot de passe garantit la confidentialité des informations contenues dans son espace personnel. L'internaute s'engage donc à ne pas le transmettre ni le communiquer à un tiers. Dans le cas contraire, l'éditeur ne pourra être tenu responsable d'un accès non autorisé à l'espace personnel de l'internaute.

Le Client s’engage à vérifier régulièrement ses données et à effectuer les mises à jour et modifications nécessaires en ligne depuis son espace personnel.

6.2. Contenu de l'espace personnel

L'espace personnel permet au Client de consulter et de suivre toutes les commandes passées sur le Site.

Les pages relatives aux espaces personnels peuvent être librement imprimées par le titulaire du compte, mais ne constituent pas une preuve admissible devant un tribunal. Elles sont fournies à titre informatif uniquement, afin de faciliter la gestion des commandes par le client.

L’éditeur s’engage à conserver en toute sécurité tous les éléments contractuels dont la conservation est requise par la loi ou la réglementation.

6.3. Suppression de l'espace personnel

L’Éditeur se réserve le droit de supprimer le compte de tout Client qui enfreint les présentes conditions générales, notamment lorsque le Client fournit des informations inexactes, incomplètes, fausses ou frauduleuses, ou lorsque son espace personnel est inactif depuis au moins un an. Cette suppression ne saurait être considérée comme une faute de l’Éditeur ni comme un préjudice pour le Client exclu, qui ne pourra prétendre à aucune indemnisation.

Cette exclusion ne porte pas atteinte à la possibilité pour l'Éditeur d'engager des poursuites judiciaires contre le Client si les faits le justifient.

ARTICLE 7. DONNÉES PERSONNELLES

Dans le cadre de ses services, l'éditeur traitera les données personnelles de ses clients.

7.1. Identité du responsable du traitement des données

Le responsable du traitement des données collectées sur le Site est l'Éditeur.

7.2. Données collectées

7.2.1. Données collectées auprès des clients

Dans le cadre de ses relations contractuelles, l'éditeur peut collecter et traiter les informations suivantes concernant ses clients : adresse électronique, prénom et nom, numéro de téléphone, adresse postale, état/province, code postal, ville.

7.2.2. Finalités de la collecte des données personnelles

Les données collectées dans le cadre de la relation contractuelle font l'objet d'un traitement automatisé aux fins suivantes :

Respect des engagements contractuels ;
Contacter les clients ;
Prévenir toute activité illicite ou illégale ;
Faire respecter les conditions générales ;
Engager des poursuites judiciaires ;
Vérification de l'identité des clients.

7.2.3. Base juridique du traitement

Le fondement juridique des données collectées est une relation contractuelle.

7.2.4. Destinataires des données

Les données collectées ne sont accessibles qu'à l'éditeur, dans les strictes limites nécessaires à l'exécution des engagements contractuels.

Ces données, qu'elles soient individuelles ou agrégées, ne sont jamais rendues librement accessibles à des tiers.

7.2.5. Durée de conservation des données personnelles

Les données personnelles collectées sont conservées pendant toute la durée de la relation contractuelle et aussi longtemps que la responsabilité de l'éditeur peut être engagée.

À l’issue de la période de conservation, l’éditeur s’engage à supprimer définitivement les données des personnes concernées sans en conserver de copie.

7.2.6. Sécurité et confidentialité des données personnelles

Les données personnelles sont stockées en toute sécurité grâce aux moyens technologiques actuels, conformément aux dispositions du Règlement général sur la protection des données et à la législation nationale applicable.

L'accès aux locaux de l'éditeur est également sécurisé.

7.2.7. Minimisation des données

L’éditeur peut également collecter et traiter toutes les données transmises volontairement par ses clients.

L’éditeur invite ses clients à ne fournir que les données personnelles strictement nécessaires à l’exécution des engagements contractuels.

L’éditeur s’engage à ne conserver et à ne traiter que les données strictement nécessaires à ses activités professionnelles et à supprimer sans délai toute donnée inutile reçue.

7.4. Respect des droits

Les clients de l'éditeur disposent des droits suivants concernant leurs données personnelles, qu'ils peuvent exercer en écrivant à l'adresse postale de l'éditeur ou en remplissant le formulaire de contact en ligne.

7.4.1. Droit à l'information, à l'accès et à la communication des données

Les clients de l'éditeur peuvent accéder à leurs données personnelles.

En raison des obligations de sécurité et de confidentialité qui incombent à l'Éditeur en matière de traitement des données personnelles, les demandes ne seront traitées que si les Clients fournissent une preuve de leur identité, notamment en produisant une copie scannée de leur pièce d'identité valide (dans le cas d'une demande effectuée via le formulaire électronique dédié) ou une photocopie signée de leur pièce d'identité valide (dans le cas d'une demande écrite), accompagnées de la déclaration « Je certifie sur l'honneur que la copie de cette pièce d'identité est conforme à l'original. Fait à … le … », suivie de leur signature.

7.4.2. Droit de rectification, d'effacement et droit à l'oubli

Les clients de l'éditeur peuvent demander la rectification, la mise à jour, le blocage ou la suppression de leurs données personnelles, qui peuvent être inexactes, erronées, incomplètes ou obsolètes.

Les clients de l'éditeur peuvent également définir des directives générales et spécifiques concernant le sort de leurs données personnelles après leur décès. Le cas échéant, les héritiers d'une personne décédée peuvent demander que le décès de leur proche soit pris en compte et/ou que les mises à jour nécessaires soient effectuées.

7.4.3. Droit d’opposition au traitement des données

Les clients de l'éditeur ont le droit de s'opposer au traitement de leurs données personnelles.

7.4.4. Droit à la portabilité des données

Les clients de l'éditeur ont le droit de recevoir les données personnelles qu'ils ont fournies à l'éditeur dans un format transférable, ouvert et lisible.

7.4.5. Droit de restreindre le traitement

Les clients de l'éditeur ont le droit de demander la limitation du traitement de leurs données personnelles par ce dernier. Leurs données pourront ainsi être conservées mais ne seront plus utilisées par l'éditeur.

7.4.6. Temps de réponse

L’éditeur s’engage à répondre à toute demande d’accès, de rectification, d’opposition ou à toute autre demande d’information complémentaire dans un délai raisonnable n’excédant pas un mois à compter de la réception de la demande.

7.4.7. Plainte auprès de l'autorité compétente

Si les clients de l'éditeur estiment que ce dernier ne respecte pas ses obligations concernant leurs données personnelles, ils peuvent déposer une plainte ou une demande auprès de l'autorité compétente.

7.5. Transfert des données collectées

7.5.1. Transfert aux partenaires

L’éditeur fait appel à des prestataires de services agréés pour faciliter la collecte et le traitement des données de ses clients. Ces prestataires peuvent être situés en dehors de l’Union européenne.

L’éditeur s’est assuré que ses fournisseurs mettent en œuvre des mesures de protection appropriées et respectent des conditions strictes de confidentialité, d’utilisation et de protection des données, par exemple par le biais du Bouclier de protection des données américain.

L’éditeur fait appel aux sous-traitants suivants :

Partenaire	Rôle	Pays destinataire	Traitement effectué	Garanties
Gestionnaire de publicités Facebook	Processeur et coprocesseur	États-Unis (Bouclier de protection des données)	Mène des opérations liées à la prospection.	https://www.facebook.com/policy.php
Analyses Facebook	Processeur et coprocesseur	États-Unis (Bouclier de protection des données)	Élabore des statistiques commerciales pour générer des rapports sur les interactions des utilisateurs.	https://www.facebook.com/policy.php
Google Analytics	Processeur et coprocesseur	États-Unis (Bouclier de protection des données)	Élabore des statistiques commerciales pour générer des rapports sur les interactions des utilisateurs.	https://policies.google.com/privacy
Google Adwords	Processeur et coprocesseur	États-Unis (Bouclier de protection des données)	Mène des opérations liées à la prospection.	https://policies.google.com/privacy
Gmail	Processeur et coprocesseur	États-Unis (Bouclier de protection des données)	Service de messagerie électronique.	https://policies.google.com/privacy
Google +	Processeur et coprocesseur	États-Unis (Bouclier de protection des données)	Gère les avis des utilisateurs sur les produits, les services ou le contenu.	https://policies.google.com/privacy
Gazouillement	Coprocesseur	États-Unis (Bouclier de protection des données)	Gère les avis des utilisateurs sur les produits, les services ou le contenu.	https://twitter.com/fr/privacy
Facebook	Coprocesseur	États-Unis (Bouclier de protection des données)	Gère les avis des utilisateurs sur les produits, les services ou le contenu.	https://www.facebook.com/policy.php
Google Agenda	Processeur et coprocesseur	États-Unis (Bouclier de protection des données)	Service de gestion de calendrier électronique.	https://policies.google.com/privacy
Google Forms	Processeur et coprocesseur	États-Unis (Bouclier de protection des données)	Services de questionnaires et de formulaires web.	https://policies.google.com/privacy
Publicités Twitter	Responsable du traitement et co-gestionnaire	États-Unis (Bouclier de protection des données)	Mène des opérations liées à la prospection.	https://twitter.com/fr/privacy
YouTube	Co-responsable	États-Unis (Bouclier de protection des données)	Hébergement vidéo.	https://policies.google.com/privacy?hl=fr&gl=fr
Instagram	Co-responsable	États-Unis (Bouclier de protection des données)	Gère les avis des utilisateurs sur les produits, les services ou le contenu.	https://help.instagram.com/519522125107875

7.5.2. Transfert sur demande ou décision judiciaire

Les clients consentent également à ce que l'éditeur communique les données collectées à toute personne à la demande d'une autorité étatique ou par décision judiciaire.

7.5.3. Transfert dans le cadre d'une fusion ou d'une acquisition

Si l'Éditeur est impliqué dans une fusion, une vente d'actifs, une opération de financement, une liquidation ou une faillite, ou dans une acquisition de tout ou partie de son activité par une autre société, les Clients consentent à ce que les données collectées soient transférées par l'Éditeur à cette société, et que cette société effectue le traitement des données personnelles mentionné dans les présentes Conditions Générales de Service en lieu et place de l'Éditeur.

ARTICLE 8. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

8.1. Protection juridique du contenu du site

Le contenu du site peut être protégé par le droit d'auteur et les droits relatifs aux bases de données. Toute représentation, reproduction, traduction, adaptation ou transformation, intégrale ou partielle, effectuée illégalement et sans le consentement de l'éditeur ou de ses ayants droit constitue une violation des livres I et III du Code de la propriété intellectuelle et peut donner lieu à des poursuites judiciaires pour contrefaçon.

8.2. Protection contractuelle du contenu du site

L’utilisateur s’engage contractuellement envers l’éditeur à ne pas utiliser, reproduire ni représenter le contenu du site, qu’il soit ou non protégé par des droits de propriété intellectuelle, à d’autres fins que sa consultation par un robot ou un navigateur. Cette interdiction ne s’applique pas aux robots d’indexation dont la seule finalité est d’analyser le contenu du site à des fins d’indexation.

ARTICLE 9. DISPOSITIONS FINALES

9.1. Droit applicable

Les présentes conditions générales sont soumises au droit français.

9.2. Modifications des présentes conditions générales

Les présentes conditions générales peuvent être modifiées à tout moment par l'Éditeur. Les conditions générales applicables au Client sont celles en vigueur le jour de sa commande ou de sa connexion au Site, toute nouvelle connexion à l'espace personnel impliquant l'acceptation des nouvelles conditions générales.

9.3. Litiges

Conformément à l'ordonnance n° 2015-1033 du 20 août 2015, tout différend survenant dans le cadre de l'exécution des présentes conditions générales et qui ne peut être résolu à l'amiable entre les parties doit être soumis à la procédure.

Depuis le 1er janvier 2016, la médiation est obligatoire pour tous. Ainsi, tout professionnel vendant à des particuliers doit fournir les coordonnées d'un médiateur compétent en cas de litige, qu'il vende à distance ou en magasin (Source : FEVAD).

9.4. Intégralité

La nullité d'une seule clause du présent contrat n'entraîne pas la nullité des autres clauses ni du contrat dans son intégralité, qui conservent pleinement leurs effets et leur portée. Dans ce cas, les parties s'efforcent, dans la mesure du possible, de remplacer la clause nulle par une clause valable conforme à l'esprit et à l'objet des présentes conditions.

9.5. Absence de renonciation

Le fait pour l'éditeur de ne pas exercer les droits qui lui sont reconnus en vertu des présentes conditions ne saurait être interprété comme une renonciation à faire valoir lesdits droits.

9.6. Sollicitation téléphonique

Le Client est informé qu'il peut s'inscrire sur la liste d'opposition au démarchage téléphonique à l'adresse http://www.bloctel.gouv.fr/ .

9.7. Langues des présentes conditions générales

Les présentes conditions générales sont proposées en français.

9.8. Clauses abusives

Les dispositions des présentes conditions générales s'appliquent sous réserve du respect des dispositions impératives du Code de la consommation relatives aux clauses abusives dans les contrats conclus entre un professionnel et un consommateur.

ARTICLE 10. MARKETING PAR SMS

10.1. Droit applicable

En acceptant les SMS marketing de Stanfield lors de votre commande et en finalisant un achat ou en vous abonnant via nos outils d'abonnement, vous acceptez de recevoir des notifications par SMS (concernant votre commande, y compris les rappels de panier abandonné), des offres marketing et des SMS transactionnels, notamment des demandes d'avis, même si votre numéro de téléphone figure sur une liste d'opposition au démarchage téléphonique. La fréquence des messages est variable. Le consentement n'est pas une condition d'achat.

Pour ne plus recevoir de SMS marketing, répondez STOP à n'importe quel SMS que nous vous envoyons ou utilisez le lien de désabonnement présent dans nos messages. Vous comprenez et acceptez que toute autre méthode de désabonnement, comme l'utilisation d'autres mots ou demandes, ne sera pas considérée comme valable. Ce service est gratuit, mais vous êtes responsable des frais de messagerie et de données facturés par votre opérateur mobile.

Pour toute question, envoyez HELP par SMS au numéro qui vous a envoyé les messages. Vous pouvez également nous contacter à l' adresse contact@massage-gun.com pour plus d'informations.

Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment le numéro de téléphone ou le code court utilisé pour le fonctionnement du service. Vous en serez informé(e). Vous acceptez que les messages envoyés à un numéro de téléphone ou un code court modifié, y compris les demandes d'arrêt ou d'aide, ne soient pas reçus et que nous ne soyons pas tenus de donner suite aux demandes formulées dans ces messages.

Dans la mesure permise par la loi applicable, vous acceptez que nous ne soyons pas responsables de la livraison défaillante, retardée ou mal acheminée de toute information transmise par le biais du service, de toute erreur dans ces informations et/ou de toute action que vous pourriez ou non entreprendre en vous fiant aux informations ou au service.

Le respect de votre vie privée est important pour nous. Vous pouvez consulter notre politique de confidentialité pour savoir comment nous recueillons et utilisons vos renseignements personnels.